Conditions générales de vente

Les présentes conditions régissent les ventes réalisées par ARTGENCE INC. (« Artgence », « nous ») via ce site auprès de consommateurs et d’acheteurs professionnels.

1. Les œuvres

Chaque œuvre proposée est une pièce originale et unique. Parce qu’elle est unique, une œuvre est retirée de la vente dès qu’elle est acquise. Les photographies sont représentatives ; de légères variations de couleur et de texture sont inhérentes aux œuvres réalisées à partir de matériaux récupérés et ne constituent pas un défaut.

2. Prix

Tous les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le prix affiché est le prix que vous payez : aucun frais n’est ajouté au moment du paiement en dehors des frais de livraison affichés avant validation. La TVA applicable est calculée lors du paiement selon votre pays de livraison et est comprise dans le prix affiché. Pour une livraison en France, le prix comprend la TVA française sur les œuvres d’art au taux réduit de 5,5 % (art. 278-0 bis, I du CGI). Pour une livraison hors de France, aucune TVA n’est ajoutée ; des droits de douane, une TVA à l’importation et des frais de dédouanement peuvent être dus à l’arrivée et restent à votre charge.

3. Commande et formation du contrat

Passer une commande constitue une offre d’achat. Le contrat est formé lorsque nous confirmons la commande par courrier électronique. Nous pouvons refuser une commande lorsque l’œuvre n’est plus disponible, en cas d’erreur manifeste de prix, ou lorsque nous ne pouvons pas livrer à la destination indiquée.

4. Paiement

Le paiement est traité par Stripe. Nous ne recevons ni ne conservons vos données de carte bancaire. Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande.

5. Livraison

Les modalités, destinations et délais de livraison figurent dans notre politique de livraison. Les risques vous sont transférés à la livraison.

6. Droit de rétractation

Le consommateur dispose de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter sans avoir à motiver sa décision. Les modalités d’exercice figurent dans notre politique de retours et de rétractation.

7. Garanties légales

Le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du code civil), indépendamment de toute garantie commerciale.

8. Authenticité

Chaque œuvre est fournie avec un certificat d’authenticité mentionnant l’artiste, les matériaux et les informations de provenance qui nous ont été communiquées par l’artiste.

9. Droit applicable et langue

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Aucune stipulation ne prive le consommateur des protections impératives de la loi de son pays de résidence. Les présentes conditions sont publiées en français et en anglais ; la version française est la version de référence et prévaut pour les consommateurs résidant en France.